Données personnelles

Politique de
confidentialité.


Ce site ne collecte rien de lui-même : ni compte, ni formulaire, ni mesure d’audience, ni cookie. Cette page détaille ce qui est malgré tout traité, et par qui.

Dernière mise à jour : 26 juillet 2026

Responsable du traitement

Le responsable du traitement est Association Passerelle, association loi 1901 immatriculée sous le numéro SIREN 892068222, dont le siège est situé 38 rue principale, 60120 Le Crocq, France.

Ce que le site ne fait pas

Consulter ce site ne suppose aucune inscription et ne déclenche aucune collecte de votre part. Concrètement :

  • aucun formulaire n’est hébergé sur le site ;
  • aucun cookie n’est déposé, ni par l’association ni par un tiers ;
  • aucun outil de mesure d’audience ou de statistiques n’est installé ;
  • aucun script tiers n’est chargé, et les polices de caractères sont servies depuis le site lui-même plutôt que depuis un service externe.

Hébergement

Le site est hébergé par Cloudflare, Inc., 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Comme tout hébergeur, Cloudflare traite des données techniques à chaque consultation d’une page — notamment l’adresse IP, la date et l’heure de la requête, la page demandée et le type de navigateur — afin d’acheminer le site, d’en assurer la sécurité et de le protéger contre les attaques.

Ce traitement relève de l’intérêt légitime de l’association à disposer d’un site accessible et protégé. Cloudflare étant établie aux États-Unis, ces données peuvent être traitées hors de l’Union européenne, dans le cadre prévu par ses engagements contractuels. Les conditions applicables sont décrites dans la politique de confidentialité de Cloudflare.

Ce que vous nous adressez

Si vous écrivez à l’association ou si vous l’appelez, les informations que vous transmettez — nom, coordonnées, contenu du message, éléments relatifs à un cheval — servent uniquement à traiter votre demande et à assurer les échanges qui en découlent. Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.

La base légale est l’intérêt légitime de l’association à répondre aux demandes qu’elle reçoit, ou l’exécution de mesures précontractuelles lorsque votre demande porte sur une prise en charge, une adoption ou une vente.

Services externes

Plusieurs démarches se déroulent sur des plateformes distinctes, qui sont responsables des données que vous y saisissez et appliquent leur propre politique de confidentialité :

Ces services ne sont pas intégrés au site : rien n’est chargé depuis eux tant que vous ne suivez pas volontairement un lien.

Conservation

Les messages reçus sont conservés le temps nécessaire au traitement de la demande et au suivi qui en découle, puis supprimés. Les engagements liés à un cheval placé sous contrat Passerelle sont conservés pendant toute la durée du contrat — qui court sur la vie de l’animal — ainsi que pendant les délais légaux applicables.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données, ainsi que d’un droit à la limitation du traitement et d’opposition. Le droit à la portabilité s’applique lorsque les conditions légales sont réunies.

Pour les exercer, écrivez à contacts@passerelle-trotteurs.org ou à l’adresse du siège indiquée plus haut. Si la réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Contact

Courriel : contacts@passerelle-trotteurs.org
Téléphone : +33 7 85 98 54 75